Copropriété LE CLOS DE LA MEULERIE - MS5912 - 17 Avenue du Maréchal Foch 25200 Montbéliard
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Montbéliard / 17 Avenue du Maréchal Foch 25200 Montbéliard
Copropriété LE CLOS DE LA MEULERIE - MS5912
La copropriété LE CLOS DE LA MEULERIE - MS5912 se trouve à Montbéliard.
Cette copropriété a été construite entre 1994 et 2000.
Elle est immatriculée sous le numéro AD1675362.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle LAMY.
Elle compte un total de 61 lots, dont 21 lots principaux, 21 lots à usage d'habitation et 24 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LE CLOS DE LA MEULERIE - MS5912
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE CLOS DE LA MEULERIE - MS5912 |
| Adresse | 17 Avenue du Maréchal Foch 25200 Montbéliard  |
| Construction | Entre 1994 et 2000 |
| Immatriculation | AD1675362 |
| Syndic | LAMY |
| Type de syndic | Professionnel |
| 61 | Lots |
|---|---|
| 21 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 21 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 24 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 24/08/2018 |
| Règlement de copropriété | 07/12/1998 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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